CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ET DE VENTE
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Article 1 :
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Article 2 – Cookies
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Article 3 – Liens hypertextes
Le site internet du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Article 4 – Services fournis
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.lacledesoicoaching.com.
Le Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL s’efforce de fournir sur le site www.lacledesoicoaching.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.hmec-hypnose-medecinechinoise.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.lacledesoicoaching.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Article 5 – Limitation contractuelles sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse lacledesoicoaching@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL.
Article 6 – Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site www.lacledesoicoaching.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Article 7 – Déclaration à la CNIL
Ce site n’est pas déclaré à la CNIL, car il ne recueille pas d’informations personnelles, les seules données que vous transmettez sont celles communiquées au travers du formulaire de contact, celles-ci ne sont pas conservées pour des fins commerciales. Vous pouvez nous contacter donc librement !
Article 8 – Litiges
Les présentes conditions du site www.lacledesoicoaching.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Article 9 – Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet www.lacledesoicoaching.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
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De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Article 1 : Mentions obligatoires
Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL
44 avenue du Général Leclerc 82300 CAUSSADE – France
SIRET : 91006242100029
lacledesoicoaching@gmail.com
07.68.64.52.56
Article 2 : Caractéristiques essentielles des services vendus
Le cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL propose des services de coaching professionnel, de PNL, d’Hypnose Ericksonienne et de développement personnel.
Article 3 : Prix
Les prix des services vendus sont ceux en vigueur au jour de la réalisation des dits services. Ils sont en euros et non-assujettis à la TVA. Les prix diffèrent selon le lieu du cabinet (Caussade ou Toulouse).
Le cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s’engage à facturer les services réservés aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la réservation.
Article 4 : Modalités de paiement
Plusieurs moyens de paiement sont acceptés :
Chèque (libellé à l’ordre de Clémentine PRADAL)
Espèces
Paypal (uniquement pour les services réalisés en visioconférence).
Le cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL exige un paiement intégral du service dès lors que celui-ci a été effectué (à la fin de la séance). Les séances réalisées à distance sont à régler avant la séance par paypal.
Article 5 : Annulation
Les rendez-vous peuvent être annulés par le client au moins 48h à l’avance. Le cabinet LA CLE DE SOI se réserve le droit d’annuler une séance ou d’orienter si besoin vers un professionnel de la santé.
Article 6 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Montauban 2 Place Antoine Bourdelle, 82000 Montauban.
Article 7 : Propriété intellectuelle
Tous les commentaires, images, illustrations de ce site sont exclusivement réservés au Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL. Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, toute utilisation est prohibée sauf à usage privé. Sans autorisation préalable, toute reproduction de ce site, qu’elle soit partielle ou totale, est strictement interdite.
Article 8 : Responsabilité
L’accompagnement du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL ne se substitue en aucun cas aux traitements médicaux ni à une prise en charge médicale ou psychiatrique, et peut en être complémentaire. Il ne se substitue pas à un suivi médical qui doit constituer la première étape du parcours de soin des consultants.
L’hypnose Ericksonienne et la PNL s’inscrivent dans la relation d’aide, hors cadre médical et réglementé. Elles ne se substituent donc en rien à acte ou traitement médical dont elles peuvent être complémentaires.
Article 9 : Responsabilité civile professionnelle
LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL a souscrit un contrat responsabilité professionnelle couvrant son activité auprès d’une compagnie d’assurance.
La responsabilité du Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL ne saurait être engagée en cas de dommages liés à la négligence d’un client, en particulier s’il n’a pas révélé au Cabinet LA CLE DE SOI – Clémentine PRADAL l’existence de contre-indications l’affectant.